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Avis 20163942
Mairie de Tarascon-sur-Ariège
Copie de l'arrêté portant interdiction de stationner sur la placette cadastrée n° 1054 située...
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Avis 20163231
Mairie de Bourg d'Oisans
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de...
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Avis 20162196
Ministère de l'intérieur
Communication de l'évaluation réalisée par le directeur général de la Gendarmerie Nationale sur...
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Avis 20160271
Mairie du Blanc
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au carrefour à plusieurs...
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Avis 20155824
Mairie de Fréhel
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
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Avis 20155717
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie de l'ensemble des documents relatifs aux transactions concernant des...
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Avis 20153098
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des statistiques précises liées à l’accidentologie de la route départementale 735...
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Avis 20150472
Mairie de Leucate
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement dans la...
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Avis 20144892
Mairie de La Fresnais
Copie des arrêtés municipaux fixant les conditions de circulation sur les voies suivantes :
1)...
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Avis 20142205
Mairie d'Argentan
Communication d'un document relatif à la localisation des emplacements de stationnement réservés...
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Avis 20141188
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication des documents et éléments suivants :
1) les projets retenus dans le cadre de...
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Avis 20134639
Mairie de Bordeaux
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20133686
Mairie de Tourcoing
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la mise en fourrière du véhicule de...
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Avis 20133203
Mairie de Cayeux-sur-Mer
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20133231
Mairie de Menton
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20131821
mairie du Barcarès
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux en vigueur portant...
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Avis 20130811
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication d'une copie de l'arrêté municipal prescrivant l'implantation d'un signal STOP sis...
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Avis 20130749
Mairie de Rimogne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les listes...
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Avis 20130764
Mairie de Maubert Fontaine
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les listes...
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Avis 20130610
Mairie de Quend
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...