-
Avis 20185011
Mairie de Loudervielle
Communication de l'arrêté de retrait de permis de construire n° X, faisant suite à un permis de...
-
Avis 20182753
Mairie de Biot
Communication de toutes les études techniques (étude béton, solidité, etc.) relatives à la...
-
Conseil 20172780
Mairie de Bulle
Caractère communicable, à la société Eqiom Bétons, du dossier de permis de construire de la...
-
Avis 20163719
Mairie de Troncens
Copie des documents suivants relatifs au dossier de demande de permis de construire déposé le 16...
-
Avis 20162259
Mairie de Paris
Copie des dossiers des déclarations préalables DP 07510715V0409, DP 07510715V0109 et DP...
-
Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
-
Avis 20162716
Mairie de Millau
Communication de la convention passée avec la commune de Creissels par laquelle les services de...
-
Avis 20162772
Mairie de Rognes
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 1308215M0002 du lotissement de Pié Fouquet...
-
Avis 20162781
Mairie de Châteaubernard
Copie de la déclaration préalable de travaux ou la demande d'autorisation de travaux concernant...
-
Avis 20162782
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre...
-
Avis 20162316
Mairie de Livernon
Copie des arrêtés de permis de construire des habitations et annexes situées sur les parcelles...
-
Avis 20162528
Mairie de Creissels
Copie de documents dans le cadre d'un arrêté de refus de permis de construire n° PC 1208415M1006...
-
Avis 20162533
Mairie de Niort
Copie de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de travaux n° DP 7919115XO668 du 23...
-
Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
-
Avis 20162658
Mairie de Châtelaillon-Plage
Copie de documents concernant la couverture et la réhabilitation de deux courts de tennis situés...
-
Avis 20162726
Mairie de Livernon
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X :
1) l'arrêté de...
-
Avis 20162732
Mairie de Creissels
Copie de la convention passée entre les communes de Millau et de Creissels concernant...
-
Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
-
Avis 20162078
Mairie de Dournazac
Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...
-
Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...