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Avis 20150511
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la caisse des écoles du 12e arrondissement :
1)...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150618
Mairie de Paris
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
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Avis 20150681
Mairie de Paris
Copie du dossier médical de sa cliente et notamment de l'expertise médicale intégrale effectuée...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
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Avis 20145051
Mairie de Paris
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces (courriers, rapports, comptes rendus, notes,...
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Avis 20144766
Mairie de Paris
Communication d'une copie du rapport définitif de l'Inspection générale de la ville de Paris n°...
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Avis 20144798
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) tous les plans cités dans le document « l'autorisation du...
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Avis 20144370
Mairie de Paris
Communication, de préférence par envoi électronique, des rapports sociaux le concernant détenus...
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Avis 20144243
Mairie de Paris
Copie du dossier administratif et médical de son client comprenant notamment :
1) les...
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Avis 20144317
Mairie de Paris
Consultation de l'entier dossier de demande de permis de construire déposé par le groupe X le 16...
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Avis 20144295
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique paritaire...
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Avis 20143659
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité du dossier de son fils XXX XXX né le 7 novembre 2010, ainsi que...
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Avis 20143383
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...
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Avis 20143524
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...
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Avis 20143288
Mairie de Paris
Communication du dossier de prise en charge éducative et sociale de leur fille X, placée depuis...
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Avis 20143395
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud :
1) tous les...
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Avis 20142566
Mairie de Paris
Photocopie des documents suivants, relatifs aux concours externes pour l'accès au corps des...