-
Avis 20153073
Mairie d'Andrésy
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X au sein...
-
Avis 20153122
Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Les Ateliers de Cheney »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'agression subie par sa cliente le...
-
Avis 20153316
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance de la commission ayant examiné...
-
Avis 20153343
Syndicat intercommunal à vocation unique d'Auriac Cambiac la Salvetat (SIVU 31)
Communication des documents suivants :
1) l'avis du comité technique placé auprès du Centre de...
-
Avis 20153244
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication d'une copie de la lettre d'observations adressée par l'inspection du travail de...
-
Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
-
Avis 20153565
Syndicat départemental d'électricté de Haute-Garonne (SDEHG)
Communication des documents suivants concernant la nomination d'un agent en charge du « contrôle...
-
Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
-
Avis 20153425
Mairie de Tremblay-en-France
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au syndicat CGT des territoriaux de...
-
Avis 20153439
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'examen professionnel 2015...
-
Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...
-
Avis 20153481
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la session 2015 du concours pour le...
-
Avis 20153543
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants, depuis le 1er...
-
Avis 20153797
Orange Groupe
Copie des décisions règlementaires prises concernant les mesures d'accompagnement pour les...
-
Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
-
Avis 20153936
Conseil départemental de la Drôme
Communication des détails et conclusions d'une enquête administrative le concernant.
-
Avis 20153963
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil exécutif décidant de son...
-
Avis 20154053
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CGFPT 54)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants le concernant, relatifs au dernier...
-
Avis 20154054
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel ou, en cas d'impossibilité, sur support informatique...
-
Avis 20154094
Mairie de Montfermeil
Copie de l'enquête administrative la concernant suite à sa suspension de fonctions ainsi que ses...