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Préfecture du Finistère

Avis 20124125
Préfecture du Finistère

Communication d'une copie de l'étude préalable à la réalisation d'un sentier côtier sur le...

06/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20130163
Préfecture du Finistère

Communication d'une copie de la liste des auto-écoles du département avec leur taux de réussite...

14/03/2013 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques Permis de conduire
Avis 20131526
Préfecture du Finistère

Copie du courrier du préfet et des pièces annexées, adressés le 28 novembre 2012 au maire du...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132282
Préfecture du Finistère

Copie des documents suivants : 1) les comptes administratifs du conseil général du Finistère et...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133420
Préfecture du Finistère

La copie des plans d'épandage concernant : 1) Monsieur XXX XXX (Kervinion, Plouigneau) ; 2)...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités agricoles
Avis 20134337
Préfecture du Finistère

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134831
Préfecture du Finistère

Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20134976
Préfecture du Finistère

Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140183
Préfecture du Finistère

Copie du dossier portant modification ou suspension de la servitude de passage des piétons le...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141794
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20143744
Préfecture du Finistère

Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...

30/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20150181
Préfecture du Finistère

Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150239
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20151091
Préfecture du Finistère

Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155582
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs aux activités de...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Inspection
Avis 20160523
Préfecture du Finistère

Copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de...

17/03/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20160868
Préfecture du Finistère

Copie des justificatifs des transmissions des actes d'urbanisme de la commune de Roscoff au...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160956
Préfecture du Finistère

Communication d'une copie du dossier de son client détenu par le bureau de l'immigration et de...

28/04/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Etrangers
Avis 20161895
Préfecture du Finistère

Communication des arrêtés préfectoraux d'ouverture et de clôture relatifs à l'opération de...

09/06/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Assiette
Avis 20162133
Préfecture du Finistère

Copie du bordereau des prix unitaires de la société LACROIX SIGNALISATION, attributaire du lot...

23/06/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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