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Avis 20124583
Mairie de Dijon
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...
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Avis 20130843
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des rapports de visite de contrôle sanitaire (constats de l'état de...
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Avis 20132919
Mairie de Dijon
Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque Pinder sur le...
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Avis 20134399
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés de titularisation et/ou des contrats de tous les attachés territoriaux en...
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Avis 20135005
Mairie de Dijon
Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque X., installé...
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Avis 20135325
Mairie de Dijon
Copie du détail des contrats de prêts suivants, pour les années 2007 à 2009 :
1) le contrat n°...
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Avis 20141274
Mairie de Dijon
Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque XXX, installé...
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Avis 20142077
Mairie de Dijon
Communication d'une copie du rapport de visite sanitaire du cirque XXX établi à l'occasion de...
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Avis 20143123
Mairie de Dijon
Copie de documents concernant l'installation du cirque XXX du 13 au 15 juin 2014 sur le mail...
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Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
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Avis 20143712
Mairie de Dijon
Copie des deux rapports d'audit commandés par la commune au cabinet ORFIS mettant en cause la...
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Avis 20150933
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) les contrats de prêts structurés classés E et F des trois...
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Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
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Avis 20153816
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153749
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20160289
Mairie de Dijon
Communication des documents que le cirque MAXIMUM a présentés lors de son installation le 9...
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Avis 20161316
Mairie de Dijon
Communication des documents concernant les animaux et le contrôle sanitaire du lieu que le...
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Avis 20161976
Mairie de Dijon
Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie :
1) les...
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Avis 20161388
Mairie de Dijon
Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 27 au 29...
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Avis 20162992
Mairie de Dijon
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...