-
Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
-
Avis 20153067
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi postal ou électronique, des avis d'imposition relatifs aux années 2010...
-
Avis 20153519
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie des pièces annexées à la convocation des membres du conseil communautaire à sa séance du...
-
Avis 20153554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents, courriers, courriels, rapports, documents...
-
Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
-
Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
-
Avis 20154266
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client, comprenant notamment...
-
Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
-
Avis 20154833
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents suivants relatifs à la commission du fonds de solidarité pour le logement...
-
Avis 20154979
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Consultation du dossier de Monsieur X.
-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
-
Avis 20155654
Université Pierre et Marie Curie
Copie des documents suivants cités dans le procès-verbal du groupe de visite de la préfecture de...
-
Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
-
Avis 20160373
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Janville
Communication des documents suivants :
1) la délibération du syndicat des eaux de Choisy-au-Bac...
-
Avis 20161491
Communauté de communes du Haut-Ségala
Communication des documents suivants relatifs à la faisabilité d'un projet éolien sur le...
-
Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...
-
Avis 20162360
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) toutes pièces, études ou analyses, justifiant...
-
Avis 20162361
Tribunal d'instance de Saint-Ouen
Copie de l'intégralité du dossier de demande de certificat de nationalité française n° 163/2013...
-
Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
-
Avis 20163347
Mairie de Tordères
Communication, de préférence au format électronique, ou à défaut, sur support papier, des...