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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)
Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...
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Avis 20163111
Mairie de Chaumontel
Communication des documents suivants :
1) les pièces constituant le dossier du plan local...
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Avis 20163128
Mairie de Vauclin
Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...
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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20163353
Syndicat intercommunal à vocation unique d'urbanisme de Beautheil - Mauperthuis et Saints
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) concernant le plan...
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Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
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Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
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Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20163351
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...
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Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
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Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...
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Avis 20163919
Mairie de Tresses
Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...
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Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164317
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie de documents relatifs à l'établissement de la protection du site naturel englobant le...
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Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
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Avis 20164544
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de tous les éléments justificatifs du mémoire établi par la communauté de communes en...
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Avis 20164563
Mairie de Naves Parmelan
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs au POS de la commune, le...