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Avis 20214687
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214725
Mairie de Champhol
Communication de la copie des enregistrements audio et vidéo des conseils municipaux du 4 juin...
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Avis 20214788
Ministère de la Justice
Communication, en version numérisée sur CD-rom, des documents suivants :
1) la note DAP n°...
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Avis 20214810
Mairie de Pantin
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20214816
Collège Edgar Varèse
Communication du document, en version finalisée, relatif à l'emploi de la dotation horaire...
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Avis 20214819
Préfecture de la Sarthe
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la mise en œuvre des...
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Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20214873
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, par voie électronique, sans occultations excessives, des annexes suivantes à l'acte...
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Avis 20214875
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) concernant le CCAS de la commune et le CCAS Les...
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Avis 20214891
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs au Centre national...
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Avis 20214896
Mairie de Lanton
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
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Avis 20214901
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214902
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214904
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, notamment tous les documents relatifs à...
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Avis 20214922
Mairie de Fignières
Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, le X.
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Avis 20214925
Conseil départemental de la Guadeloupe (CD 971)
Communication des documents suivants, concernant :
1) Monsieur X :
a) l'acte administratif...
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Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé
Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
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Avis 20214985
Mairie de Port-Bail
Communication de la copie de la convention signée entre la société publique d'exploitation...
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Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...