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Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20211081
La Poste
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la lettre de mission du...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20211098
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision de l'instance...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211530
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, à la suite de l'arrêté n° X en date du 25 juillet 2018, par lequel sa cliente a...
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Avis 20211535
Mairie de Montredon-des-Corbières
Communication des documents suivants relatifs à l'ancienne menuiserie X, établissement recevant...
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Avis 20211613
Mairie du Mesnil-Rousset
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20211615
Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20211631
Centre hospitalier spécialisé Ravenel
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20211644
Centre hospitalier intercommunal Lucie et Raymond Aubrac (Villeneuve-Saint-Georges)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20211677
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents concernant son client :
1) l'entier dossier relatif à sa demande de...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211714
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents concernant sa cliente :
1) l'entier dossier relatif à sa demande de...
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Avis 20211747
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, par courriel, de la convention- cadre n° C-1071 du 1er août 2017, ainsi qu'un...
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Avis 20211780
Mairie de Breteil
Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...
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Avis 20211794
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication des rapports d’inspection réalisés sur la « Grande Pharmacie de Limeil » sise 2A...
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Avis 20211831
Mairie de Chevannes (89)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des comptes rendus du...
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Avis 20211911
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des études d’opportunité et de faisabilité d’un golf sur le territoire de la commune de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...