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Avis 20183451
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, depuis 2007 :
1) les délibérations...
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Avis 20183452
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...
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Avis 20183453
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports présentés dans le...
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Avis 20183456
Mairie de Lallaing
Copie de l'enregistrement des débats du conseil municipal du lundi 14 mai 2018.
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Avis 20183457
Mairie de Roncq
Communication des documents suivants, concernant l'école de musique :
1) la délibération du...
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Avis 20183458
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, le concernant :
1) ses relevés de carrière et appels à...
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Avis 20183464
Direction départementale de la cohésion sociale des Yvelines (DDCS 78)
Copie du dossier médical la concernant transmis le 25 mars 2018.
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Avis 20183470
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication de l'expertise médicale le concernant menée par le docteur X le 19 avril 2018,...
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Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...
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Avis 20183472
Ministère de la Justice
Copie de la procédure n° X détenue par le bureau d'ordre du parquet du procureur de la...
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Avis 20183474
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication du rapport du médecin de prévention établi dans le cadre de sa demande d'...
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Avis 20183483
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des pièces numérotées contenues dans le dossier administratif de...
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Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...
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Avis 20183519
Mairie de Morhange
Communication des conclusions de l'expertise médicale menée par le docteur X le 25 mai 2018,...
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Avis 20183538
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20183547
Mairie de Lille
Communication de la liste complète, classée par catégorie, du nombre des procès-verbaux...
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Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20183569
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20183577
Mairie de Bordeaux
Copie de l'arrêté de délégation de fonction d'officier d'état-civil, daté et signé, établi par...
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Avis 20183582
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...