-
Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...
-
Avis 20172145
Ministère de la Justice
Consultation de son dossier administratif personnel.
-
Avis 20172146
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à l'exécution des marchés publics...
-
Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
-
Avis 20172150
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la fiche d'évaluation de la valeur locative cadastrale du bien sis X.
-
Avis 20172153
Pôle emploi
Communication, de préférence par courriel, de l'ensemble du dossier administratif - Pôle Emploi...
-
Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X :
1)...
-
Avis 20172157
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016 , concernant l'association X :...
-
Avis 20172165
Mairie de Livry-Gargan
Copie de la mise en demeure PV 09304614P0031 en date du 27 février 2017 relative à la...
-
Avis 20172169
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des pièces de la convention signée entre...
-
Avis 20172173
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des arrêtés portant permis de construire...
-
Avis 20172186
Mairie de Saint-Girons
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X délivré à la société X,...
-
Avis 20172187
Préfecture de la Sarthe
Communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du...
-
Avis 20172195
Mairie de Tours
Communication des documents suivants concernant deux permis de construire délivrés le 16 février...
-
Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...
-
Avis 20172206
Mairie de Bordeaux
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° X délivré à la X portant sur un projet de...
-
Avis 20172209
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie (CPAM 74)
Copie des décomptes de la sécurité sociale, portant sur les frais médicaux de sa fille, X, née...
-
Avis 20172210
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication par voie électronique des deux procès-verbaux du conseil consulaire en formation...
-
Avis 20172213
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, par voie numérique, de l'avis du Haut conseil des professions paramédicales, en date du 3...
-
Avis 20172215
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication des supports projetés au public, lors de diverses réunions publiques de quartiers...