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Avis 20170950
Mairie d'Auzeville-Tolosane
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 03103515S0009 délivré le 28 octobre 2016...
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Avis 20170988
Mairie d'Huez
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...
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Avis 20171049
Mairie de Menton
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 00608316H0007 délivré à la SCI Les Terres...
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Avis 20171077
Mairie de Saint-Denis-en-Bugey
Copie de documents relatifs à deux permis de construire :
1) le dossier de permis de construire...
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Avis 20171139
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par courriel, du schéma directeur de la région d'Ile-de-France...
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Avis 20171146
Mairie de Saint-Morillon
Communication des documents suivants :
1) l'entière délibération du conseil municipal du 8...
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Avis 20171159
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
La copie des documents suivants :
1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...
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Avis 20171160
Mairie de Sainte-Anastasie (15)
Copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents...
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Avis 20171186
Mairie de Fontenay-le-Vicomte
Copie de l'annexe du PLU relative à la liste des bâtiments et ensembles paysagers de la commune...
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Avis 20171213
Mairie de Meyrargues
Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...
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Avis 20171268
Mairie de Venelles
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X de Monsieur X.
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Avis 20171272
Mairie de Pontivy
Copie du dossier de permis de construire concernant la maison située sur la parcelle cadastrée...
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Avis 20171284
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation du permis de construire sur la parcelle 1473 située au rond-point d'Arca.
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Avis 20171304
Mairie de Erching
Copie des certificats d'urbanisme n° 19680JU050A et 19680JU050B délivrés le 11 juillet 1980 aux...
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Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...
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Avis 20171363
Mairie de Milizac-Guipronvel
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable (format Cerfa n° 51434) relative au...
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Avis 20171375
Mairie de Batz-sur-Mer
Communication des annexes du plan local d'urbanisme.
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Avis 20171384
Communauté de communes de l'Est Lyonnais
Copie des documents relatifs à divers projets d’aménagement, notamment :
1) la délibération du...
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Avis 20171458
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc
Communication de l'arrêté régissant l'occupation du domaine public.
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Avis 20171474
Mairie de Longueau
Communication par courriel ou courrier, de la demande d'autorisation préalable pour le...