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Avis 20176125
Mairie de Sarzeau
Copie de l'imprimé Cerfa ou toute autre attestation du dépôt le 12 février 2016, du permis...
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Avis 20176129
Mairie de Malaucène
Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...
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Avis 20176146
Mairie de Saint-Julien-les-Rosiers
Copie de l'avis émis par le préfet du Gard le 18 septembre 2017 relatif à la déclaration...
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Avis 20176147
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées en 2016 et 2017 sur les parcelles cadastrées...
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Avis 20176150
Mairie de Trappes
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...
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Avis 20176169
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de l'arrêté préfectoral valant prorogation de la déclaration d'utilité publique du 16...
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Avis 20176171
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des permis de construire et des autorisations de travaux délivrés depuis 2015 au nom de...
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Avis 20176176
Mairie de Paris
Copie de toutes autorisations de changement d'affectation de biens immobiliers à usage...
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Avis 20176189
Mairie de La Ferté-Alais
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'avenant signé le 8 juin 2017, concernant...
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Avis 20176193
Communauté de communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
Consultation et reproduction du dossier relatif au permis de construire X.
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Avis 20175480
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n°X délivré le X à la société X pour...
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Avis 20175013
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X délivré le X à X -...