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Avis 20170418
Mairie de Bricqueville
Copie sur support papier de documents relatifs au permis de construire délivré à la société par...
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Avis 20170425
Mairie de Saint-Egrève
Communication de documents dans le cadre de l'autorisation de travaux AT 383821610008 délivrée...
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Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...
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Avis 20170489
Mairie d'Echenevex
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune :
1) la...
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Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt
Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170570
mairie de Fitilieu
Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...
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Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.
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Avis 20170605
Mairie d'Issirac
Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...
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Avis 20170647
Mairie de Saint-Pierre de Rivière
Copie des documents suivants relatifs au dossier global d'implantation et de réalisation de...
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Avis 20170716
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du dossier de demande de permis de construire n° X en date du 5 juillet 2012 accordé à...
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Avis 20170754
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...
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Avis 20170756
Mairie de Vieux-Boucau
Copie de documents relatifs à une construction sur la parcelle cadastrée Nd6 8 avenue des Dunes...
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Avis 20170771
Mairie des Arcs-sur-Argens
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire valant...
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Avis 20170799
Mairie de Grabels
Copie de documents relatifs au rapport établi en septembre 2016 par le bureau d'étude EGIS,...
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Avis 20170804
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guyane (DEAL)
Copie, par courriel ou courrier, des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée AN...
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Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
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Avis 20170833
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Communication, de préférence par courriel, de documents établis dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...