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Avis 20162250
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales pour les années 1970 à 1980.
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Avis 20162254
Université de médecine d'Aix-Marseille
Copie des grilles de corrections des épreuves suivantes :
1) pour l'année universitaire...
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Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20162262
Mairie de Salernes
Copie des documents suivants se rapportant à l'aménagement d'un local en habitation ainsi que...
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Avis 20162267
Collège Le Clos Saint-Vincent
Communication du compte rendu du conseil de discipline concernant l'élève X, en classe de 5ème7.
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Avis 20162268
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des pièces comptables relatives aux chapitres 622 et 623 pour l'année 2015 et les...
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Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...
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Avis 20162273
Mairie de Perpignan
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à la brasserie Tanoa pour...
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Avis 20162274
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie intégrale de l'acte de naissance de son grand-père, Monsieur X, né le 29 août 1893 à...
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Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...
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Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
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Avis 20162278
Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87)
Copie du courrier adressé à Madame X aux fins de restitution des éléments immobiliers classés...
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Avis 20162282
URSSAF d'Aquitaine (URSSAF 33)
Communication du procès-verbal établi par l'inspecteur du recouvrement lors du contrôle effectué...
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Avis 20162286
Mairie de Lescar
Copie des douze premières pages de la convention que la commune a passée en date du 28 mars 2012...
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Avis 20162287
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie de la liste des chemins vicinaux à l'état d'entretien de la commune de Dracy-le-Fort...
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Avis 20162288
Institut de formation en soins infirmiers de Chartres (IFSI 28)
Copie du compte rendu du suivi pédagogique la concernant du 8 avril 2016.
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Conseil 20162289
Conseil départemental de l'Aube
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20162291
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de l'attestation indiquant que la fille ainée de ses clients, X, est arrivée sur le sol...
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Avis 20162292
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SODILOR, attributaire du marché public...
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Avis 20162293
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'année 2015 adopté le 4 avril...