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Avis 20150926
Mairie de Brest
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal portant sur les...
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Avis 20150928
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs aux candidats à l'appel d'offres de prestations...
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Avis 20150929
La Poste
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative des effectifs actuellement en poste dans...
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Avis 20150931
La Poste
Copie de la notification individuelle du directeur de groupement ou de la direction services...
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Avis 20150933
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) les contrats de prêts structurés classés E et F des trois...
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Avis 20150934
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de son relevé de carrière avec le nombre de points acquis depuis son affiliation...
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Avis 20150935
Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIREST)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...
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Avis 20150940
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers détaillés tels qu'approuvés par les...
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Avis 20150941
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le compte de gestion établi par le trésorier principal pour...
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Avis 20150942
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du dossier fiscal de la société dans le cadre d'une vérification de comptabilité.
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Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...
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Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...
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Avis 20150946
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication du dossier relatif au refus de délivrance d'un visa opposé à son client par le...
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Avis 20150947
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'entier dossier relatif au refus de délivrance de visa de long...
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Avis 20150948
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'entier dossier relatif au refus de délivrance de visa de long...
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Avis 20150949
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de son relevé de carrière, faisant état de sa situation.
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Avis 20150950
Mairie de Sallaumines
Copie des bilans de l'association AOSC football pour les cinq dernières années.
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Avis 20150951
La Poste
Communication de la fiche de poste de son client, agent titulaire de La Poste du Val-de-Marne.