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Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...
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Avis 20150868
Hospices civils de Lyon
Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du tableau des effectifs des...
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Avis 20150871
La Poste
Communication des documents suivants le concernant :
1) un certificat de travail pour la période...
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Avis 20150872
RATP
Communication des documents suivants :
1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...
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Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
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Avis 20150876
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Consultation du dossier relatif à la l'opération de mise à 2 x 3 voies de la rocade sud de...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20150878
Préfecture de police de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, de son entier dossier administratif.
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Avis 20150879
Présidence de la Polynésie française
Communication du rapport d'analyse des offres, dans le cadre de la consultation sur la mise en...
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Avis 20150880
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel du rôle des usagers assujettis à la redevance d'enlèvement des...
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Avis 20150882
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, concernant le projet...
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Avis 20150885
Préfecture de la Moselle
Copie de l'enquête administrative demandée à la police nationale, relative au stationnement des...
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Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...
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Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
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Avis 20150889
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants relatifs à la proposition de sa nomination dans l'Ordre...
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Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » :
1) l'étude d'impact...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20150895
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie de l'acte par lequel sa mère, Madame X X, a acquis la nationalité française.
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Avis 20150896
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant sa cliente pour les années 1991 à janvier 2015 :
1)...
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Avis 20150897
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien des...