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Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud
Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...
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Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...
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Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie
Communication des documents suivants :
1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...
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Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
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Avis 20191248
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, par voie dématérialisée, de la totalité des résultats des analyses des sédiments...
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Avis 20190676
Préfecture de la Manche
Communication de la copie des documents relatifs au site de Lessay, sur lequel sa cliente est...
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Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
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Avis 20183570
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
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Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...
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Avis 20182426
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de documents relatifs aux sources du domaine de Saint-Genest-L'Enfant sur lequel...
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Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...
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Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...
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Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
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Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...