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Avis 20215142
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, de préférence par courriel, ou, à défaut par courrier à ses frais, à la suite...
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Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
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Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
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Avis 20213917
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation de « la méthode » fournie par la direction de l'eau et de la biodiversité citée...
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Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)
Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...
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Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès
Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20210110
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication, de préférence par voie électronique, des rapports annuels des organismes uniques...
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Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
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Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège
Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...
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Avis 20202939
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)
Communication des résultats d'analyses des rejets d'eau d'un exutoire sur la plage de Porsguen...
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Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne
Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade :
1) le rapport...
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Avis 20202618
Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne
Communication des documents sur la base desquels les rédacteurs du plan local d'urbanisme...
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Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB
Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
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Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons
Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...
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Avis 20194810
Préfecture du Gers
Communication de tous les documents relatifs aux démarches entreprises par l’État faire...
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Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...
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Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents
Communication des documents suivants :
1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...