Recherche - CADA

Enseignement Loisirs / Sport Affaire courante

Avis 20164564
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents administratifs suivants relatifs à la 2ème procédure disciplinaire engagée...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20164854
Ministère des sports

Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...

01/12/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20163787
Ministère des sports

Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.

06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20163871
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication, sur CD-ROM, des documents suivants : 1) les procès-verbaux des bureaux exécutifs...

20/10/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20163897
Comité départemental de judo de la Charente

Communication des documents suivants : 1) la liste des membres du comité directeur durant...

17/11/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20163966
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication des documents suivants : 1) tous les documents présentés au cours de la réunion...

20/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20164076
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication des documents suivants : 1) les documents sur lesquels apparaissent les décisions...

20/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20171988
Fédération française de football (FFF)

Consultation des données compilées par l'observatoire des comportements, recensant les actes de...

21/07/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants : 1) l'ensemble des documents...

06/07/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Budgets et comptes
Conseil 20172225
Préfecture de Saône-et-Loire

Caractère communicable du courrier, comportant l'en-tête et les signatures, adressé au préfet et...

08/06/2017 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Pollution
Avis 20172312
Ministère des sports

Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...

14/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20172366
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à une manifestation sportive motorisée dite « la piste des...

21/07/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20170148
Ministère des sports

Communication du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et des sports consécutif à la...

22/06/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20170274
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)

Communication, par CD-ROM, courriel ou fax, de la déclaration relative à l'installation...

23/02/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20170745
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents suivants relatifs à la réunion de la commission de surveillance des...

27/04/2017 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20171141
Fédération française de boxe (FFB)

Consultation des documents suivants, relatifs à l'activité financière de la fédération, pour...

08/06/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20171144
Ministère des sports

Communication du rapport ministériel extraordinaire d'inspection générale concernant la...

08/06/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20171302
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées

Copie, sur support papier, sur clé USB, ou via un lien « File Transfer Protocol (FTP) », des...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20163419
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants : 1) tous les relevés de...

22/09/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives