-
Avis 20164213
Ministère de la culture
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport et ses annexes, relatif à...
-
Avis 20164214
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
-
Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
-
Avis 20164216
Ministère de l'intérieur
Communication des documents et éléments suivants :
1) le compte-rendu de la Commission...
-
Avis 20164217
Centre hospitalier de Verdun
Communication de l'intégralité du dossier médical de son père par lequel elle est mandatée,...
-
Avis 20164218
Service départemental d'incendie et de secours des Landes (SDIS 40)
Copie, dans le cadre d'une demande d'indemnisation initiée à l'encontre de son client, du...
-
Avis 20164219
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
-
Avis 20164220
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
-
Avis 20164221
Mairie de Millau
Communication des documents relatifs à un changement d'affectation en qualité de technicien...
-
Avis 20164222
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
-
Avis 20164223
Ministère des Armées
Copie de l'état détaillé faisant apparaitre les éléments générant un trop perçu sur sa...
-
Avis 20164224
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)
Communication des attestations d'indemnités journalières relatives à ses arrêts de travail...
-
Avis 20164225
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Communication de l'intégralité du rapport d'audit diligenté par X en juin 2015 et remis au...
-
Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
-
Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
-
Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
-
Avis 20164229
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie de la délibération du conseil municipal autorisant le maire à faire appel à un conseil...
-
Avis 20164230
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie des documents suivants :
1) les mandats spéciaux détaillant la composition de la...
-
Avis 20164231
Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de l'Ille-et-Vilaine (ADSEA 22)
Communication des rapports et courriers adressés à l'autorité judiciaire concernant ses enfants X et X.
-
Avis 20164232
Syndicat mixte d'assainissement SIANE de Rebais
Copie des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'excédent du budget du SIANE ;
2) le...