Recherche - CADA

Marché public

Avis 20124899
Université Paris-Est Créteil Val de Marne

Communication de l'entier dossier d'appel d'offres concernant la rénovation du bâtiment L4 de...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124904
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet des...

10/01/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124912
Pas-de-Calais Habitat

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le repérage de...

07/02/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124919
SNCF

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des lignes...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124941
Mairie de Concarneau

Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu le 23 mars 2012 avec la...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124942
Mairie de Notre-Dame-de-Monts

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 6 (espaces verts) du marché public ayant pour...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124943
Mairie de Salindres

Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...

10/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports Marché public Permis de construire
Avis 20124944
Lycée professionnel Benoît Fourneron

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l’acquisition d’un banc...

10/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124947
Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20124970
Mairie de Talence

Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124972
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124975
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition et...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124978
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...

24/01/2013 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20125100
Mairie d'Achères

Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de reprises de concessions...

24/01/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte

Communication des documents suivants : 1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Effectif Indicateurs économiques Marché public Moyens et fonctionnement
Avis 20125107
Mairie de Neuilly-Plaisance

Copie des documents suivants relatifs au marché public concernant l’acquisition de matériel...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130016
Syndicat des communes du pays de Bitche

Communication des documents suivants relatifs à un marché public et à une étude : 1) s'agissant...

20/06/2013 Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public
Avis 20130079
Mairie d'Espalion

Copie, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'arrêté municipal mandatant un...

20/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Avocats Marché public