-
Avis 20142558
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn-et-Garonne (CGFPT 82)
Copie du tableau des vacances de postes d'attaché territorial principal pour la ville de...
-
Avis 20142565
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission de réforme du 29...
-
Avis 20142566
Mairie de Paris
Photocopie des documents suivants, relatifs aux concours externes pour l'accès au corps des...
-
Avis 20142576
Mairie de Paris
Consultation de son dossier administratif contenant notamment sa mutation à la direction de la...
-
Avis 20142594
Préfecture des Îles Wallis et Futuna
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20142595
Préfecture des Îles Wallis et Futuna
Copie de son dossier administratif.
-
Avis 20142604
La Poste
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20142610
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'ensemble du dossier nominatif de son client relatif à sa demande de logement social...
-
Avis 20142611
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la délibération créant un poste d'attaché principal à temps...
-
Avis 20142612
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Copie des documents suivants concernant son client :
1) les documents contractuels ou...
-
Avis 20142616
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX, fonctionnaire civil du...
-
Avis 20142617
Orange Groupe
Copie, sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) le document spécifiant...
-
Avis 20142620
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication, pour l'extrait le concernant, d'une copie du bordereau de notation établi par le...
-
Avis 20142621
Mairie de Trappes
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente dans le cadre d'une procédure de...
-
Avis 20142628
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Copie, et non simple consultation, du courrier du 24 juillet 2013 du ministre de l'Éducation...
-
Avis 20142629
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de sa fiche individuelle de notation de l'épreuve écrite du concours interne pour le...
-
Avis 20142632
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication d'une copie de la grille d'évaluation pour l'épreuve orale de l'examen...
-
Avis 20142643
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) toutes les...
-
Avis 20142652
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble
Consultation de son dossier administratif comprenant notamment les compte rendus des réunions...
-
Avis 20142653
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication de la liste nominative des agents salariés.