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Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20203351
Communauté de communes Sèvre et Loire

Communication du mémoire qu'a adressé la SNC X, reprenant les démarches faites auprès de son...

19/11/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20203998
Mairie de Clérieux

Communication, par courrier électronique ou par papier, en sa qualité de conseiller municipal,...

10/12/2020 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20204139
Mairie de Louviers

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Zones d’activités
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)

Communication des documents suivants : 1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Risques naturels
Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants : 1) l’ étude...

25/03/2021 Défavorable/Préparatoire Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Territoriale
Avis 20210855
Mairie de Voreppe

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...

25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20212761
Mairie de Sablons

Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...

17/06/2021 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20213065
Mairie de Salaise-sur-Sanne

Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...

17/06/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20213086
Préfecture de l'Isère

Communication, par voie électronique, X, des documents suivants relatifs au projet de zone...

17/06/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Risques naturels
Avis 20213141
Mairie de Draveil

Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...

08/07/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20213532
Mairie de Divonne-les-Bains

Communication de la charte écoquartier signée entre la ville et l'aménageur du quartier de la gare X.

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)

Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg

Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...

22/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Révision d'avis Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20205124
Mairie de Montpellier

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) toutes les...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20205546
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, de la demande de...

11/02/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20211366
Préfecture de Vaucluse

Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20210067
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20220223
Communauté de communes du pays d'Héricourt

Communication, par courrier électronique, ou, sur CD-rom, par courrier postal, de l'étude...

10/03/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités

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