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Avis 20153132
Préfecture du Cher
Copie du dernier rapport d'étude sonore concernant le karting de Montavelange effectué en 2014-2015.
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Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
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Avis 20153166
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie du courrier en date du 15 juillet 2010 par lequel le sous-préfet de...
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Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
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Avis 20153291
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication de l'ensemble des résultats bruts d’analyses bactériologiques des eaux de baignade...
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Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
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Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers
Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...
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Avis 20152086
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication par délivrance d'une copie, et non par consultation sur place dans les locaux de...
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Avis 20152259
Mairie de Marsannay-la-Côte
Copie de la lettre adressée à la société X en vue de mettre fin aux infractions commises en...
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Avis 20152442
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication, en sa qualité de commissaire enquêteur titulaire, de l'avis de la Commission...
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Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
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Avis 20152679
Ministère de l'intérieur
Copie des rapports et procès-verbaux établis par le commissariat d'Arcachon à la suite des...
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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20153593
Mairie de Peymeinade
Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...
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Conseil 20153732
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
1) caractère communicable à l'association « Sous le Vent, les Pieds sur Terre » située à...
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Avis 20153803
Port de plaisance de la Rochelle
Communication des documents suivants, relatifs à l'immersion en mer des produits de dragage...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153916
Syndicat intercommunal à vocation multiple Durance Luberon (SIVOM 84)
Consultation des documents suivants relatifs à la station d'épuration de Mérindol :
1) les...
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Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...