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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20195616
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats actuellement en...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195621
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités

Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transports publics Marché public
Avis 20195722
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie de l'offre retenue, notamment son annexe 1, concernant le marché public intitulé...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195730
Conseil régional du Grand Est

Copie, de préférence par courrier électronique, sans occultation excessive, des documents...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20195743
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune Ariège Garonne (SIVOM 31)

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20195772
Brest métropole

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat (convention de partenariat,...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20195852
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...

30/06/2020 Défavorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20195862
Mairie de Clichy (92)

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, du contrat de délégation de service public...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20195904
Mairie de Mornant

Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1 « Papier » et n° 2 « Fournitures...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195953
Mairie de Fontaine-Notre-Dame

Copie des fiches justificatives détaillées des travaux réalisés par l'entreprise X comprenant...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196036
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie du contrat de concession conclu le 10 juillet 2015 avec la société LILL’AUTOCITE...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20196045
Mairie de Rives

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196050
Mairie de Saint-Avold

Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public de réhabilitation et de...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196144
Mairie des Lilas

Communication des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public du 8...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200012
Mairie de Millau

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200017
Mairie de Meynes

Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193279
Mairie de Meudon

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193282
Mairie de Ballan-Miré

Consultation en mairie ou communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193295
Mairie de Bouverans

Communication des documents suivants concernant la nouvelle procédure d'appel d'offres portant...

31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193301
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine

Communication de la proposition de la société CALDEA NORMANDIE pour le compte de la SAUR,...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public