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Avis 20165831
Ecole centrale de Lille
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de recrutement par concours...
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Avis 20165835
Université de Nantes
Communication, à sa cliente, des « annexes n° 4 - Fiches (2 pages) » figurant aux dossiers de...
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Avis 20165868
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20165902
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20165903
Institut universitaire de technologie de Saint-Denis
Copie de ses contrôles et partiels corrigés, ainsi que des barèmes de notation.
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Avis 20165920
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication de l'intégralité du dossier scolaire de son fils, X X né le 22 avril 2004 à...
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Avis 20165942
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de l'acte de mariage de Monsieur X avec Madame X en date du 14 août 1948, tous deux...
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Avis 20170053
Université de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants :
1) le contrat pluriannuel de site de la COMUE Université...
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Avis 20170071
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre de la rédaction d’un mémoire de HDR en science politique, qui sera...
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Avis 20170114
Mairie de Pont-l'Abbé
Copie de l'acte de naissance de Monsieur X en date du 11 juin 1909.
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Avis 20162337
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des documents ayant permis l'attribution du lot n° 64 du lotissement du domaine rural du...
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Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...
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Avis 20162683
Université Pierre et Marie Curie
Copies des conventions passées entre le centre de formation des apprentis de l'Université Pierre...
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Avis 20170148
Ministère des sports
Communication du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et des sports consécutif à la...
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Avis 20170154
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre d'une recherche familiale personnelle, par dérogation aux délais...
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Conseil 20170164
Mairie de Dijon
Caractère communicable au père d’un enfant soumis à l’obligation scolaire et instruit au...
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Avis 20170166
Université de Guyane
Communication, dans le cadre de son inscription en thèse pour l’année 2016-1017, des documents...
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Conseil 20170175
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux de jurys d'examens :
a)...
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Avis 20170176
Institut de formation en soins infirmiers Croix Rouge Française (IFSI 78)
Consultation de son dossier scolaire.
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Avis 20170177
Institut de formation en soins infirmiers de Cayenne (IFSI 973)
Copie de ses copies de l'épreuve de culture générale et du test d'aptitude du concours d'entrée à l'IFSI.