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Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20203172
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par téléchargement, de la copie des documents relatifs :
1) au comité, de 2015 à...
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Avis 20220653
Ministère de la culture
Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...
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Avis 20220732
Université Clermont Auvergne
Communication, par courriel ou par courrier postal à ses frais, des documents rendant compte des...
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Avis 20220778
Ministère de la culture
Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...
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Avis 20217421
# Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67)
Communication de la copie, à ses frais, de l'étude stratigraphique effectuée sur les murs...
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Avis 20217787
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN :
1) l’entier dossier de...
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Avis 20216503
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, sous format numérique (fichiers excel) par courrier électronique, des documents...
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Avis 20216783
Mairie de Dijon
Communication de l'ensemble des fichiers résultant de la numérisation tridimensionnelle des...
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Avis 20216865
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication d'une copie des documents concernant l'incendie de la salle municipale Léon Jaume...
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Avis 20216996
Ministère de la culture
Communication du procès‐verbal de la CRPA du 29 juin 2021 relatif à la caserne Gudin de...
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Avis 20217160
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du calendrier d'exécution des travaux de...
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Avis 20222530
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Conseil 20221757
Préfecture de la Loire
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Avis 20221772
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20221784
Ministère de la culture
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Avis 20226375
Mairie de Soorts-Hossegor
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Avis 20225467
Opéra National de Paris
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Avis 20225479
Ministère de la culture
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Avis 20225545
Ministère de la culture