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POS-PLU

Avis 20225154
Mairie de Saâcy-sur-Marne

22/09/2022 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20224099
§ Mairie de Boisemont

08/09/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20224347
Mairie de Cherrueix

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Chasse et pêche
Avis 20224355
Mairie de Drancy

08/09/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20224376
Communauté d'agglomération Pays Basque

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20224456
Institut Paris Région

08/09/2022 Incompétence Réutilisation Des Informations Publiques / Licence Et Redevance POS-PLU
Avis 20223364
Mairie de Carlepont

23/06/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20223859
Communauté de communes Cingal-Suisse Normande

21/07/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20225148
Mairie du Barroux

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20225198
Mairie de La Queue-en-Brie

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Avis 20225408
Mairie d'Angers

13/10/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20235599
Mairie d'Orange

02/11/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20236010
Mairie de l'Etang-la-Ville

02/11/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20236074
Mairie de Pins-Justaret

23/11/2023 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf établissement de document Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Contrats administratifs POS-PLU
Avis 20236080
Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet

23/11/2023 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20236364
Mairie de Saint-Branchs

23/11/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20236823
§ Mairie des Mathes-La Palmyre

11/01/2024 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20237039
Mairie de Chaumontel

11/01/2024 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20237075
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)

11/01/2024 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20237335
Métropole européenne de Lille (MEL)

11/01/2024 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU

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