Recherche - CADA

Marché public Affaire courante

Avis 20140152
Pôle emploi

Communication de la note et non de la formule de notation attribuée à l’offre du titulaire du...

13/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Formation professionnelle
Avis 20140158
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication, sous format électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Marché public
Avis 20140174
Mairie de Nancy

Communication du bordereau des prix unitaires des titulaires de chaque lot du marché public...

13/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140191
Conseil général du Haut-Rhin

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la pose...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes
Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)

Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Conseil 20140256
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France

Caractère communicable à un candidat évincé du prix par véhicule pratiqué par le groupement...

27/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140302
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication de l'ensemble des bons de commandes, des factures et des dossiers, produits par la...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140312
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)

Communication du rapport d'analyse des offres établi par le jury de concours relatif au marché...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140314
Centre hospitalier de la Basse-Terre

Communication des bordereaux de prix des titulaires des lots du marché public ayant pour objet...

27/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140341
Office du tourisme de l'Alpe-d'Huez

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140357
Union pour la gestion des établissements des caisses de l'assurance maladie PACA et Corse (UGECAM 13)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140394
Mairie de Bagneux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140395
Mairie de Castres

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140396
Mairie de Chaumont

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140419
Ministère de la justice

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140432
Office public de l'habitat de la région grenobloise ACTIS (OPH 38)

Communication des documents suivants relatifs à deux marchés publics conclus sur le fondement de...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux

Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

27/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public