Recherche - CADA

Marché public Affaire courante

Conseil 20143290
Mairie de Coudekerque-Branche

Caractère communicable, à un candidat évincé, des caractéristiques et des avantages de l'offre...

02/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143314
Mairie de Brignon

Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)

Caractère communicable : 1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143383
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143385
Toulouse métropole

Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offre 13C009AO portant sur la location...

16/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...

16/10/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143431
SNCF

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143442
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte (CROUS 20)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143459
Mairie de Créteil

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143461
Mairie de Beynat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143478
Mairie de Villemandeur

Copie de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises relatif au lot n° 19 (reprises...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143494
Mairie de Vacquiers

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...

16/10/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Marché public
Avis 20143500
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand (CROUS 63)

Communication de l'analyse des offres relatives au marché de maîtrise d'œuvre pour la...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143503
Syndicat mixte du parc routier de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le candidat attributaire du lot n° 3 (n°...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143505
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143524
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...

16/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143525
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)

Communication de l'offre présentée par la SELAS centre biologique de Calais, entreprise...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143546
Collège du Diamant

Communication, des documents suivants relatifs au marché de fourniture et de livraison de repas...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public