Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Conseil 20143290
Mairie de Coudekerque-Branche

Caractère communicable, à un candidat évincé, des caractéristiques et des avantages de l'offre...

02/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143308
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée

Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143314
Mairie de Brignon

Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143333
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143348
SAEM Noisy-le-Sec Habitat

Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat portant...

02/10/2014 Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)

Caractère communicable : 1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143383
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143385
Toulouse métropole

Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offre 13C009AO portant sur la location...

16/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...

16/10/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...

02/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143395
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud : 1) tous les...

02/10/2014 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143431
SNCF

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143439
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Basse Normandie (SAFER 14)

Communication de l'entier dossier relatif à la rétrocession portant sur des parcelles de terres...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20143442
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte (CROUS 20)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143458
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Communication de la déclaration d'ouverture prévue à l'article L3332-3 du code de la santé...

02/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Avis 20143459
Mairie de Créteil

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143461
Mairie de Beynat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143471
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents et de leurs annexes concernant la délibération n° 51 du...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics