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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20171240
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents mentionnés dans le rapport du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171253
Mairie de Monts (60)

Communication de préférence par courriel, des documents suivants : I - relatifs au PLU de la...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171262
Mairie de Plan-de-Cuques

Communication des documents suivants : 1) la délibération de prescription de la révision du plan...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171286
Mairie de Pressins

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20171294
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20171315
Mairie de Puyméras

Consultation des procès-verbaux du groupe de travail qui a élaboré le projet de PLU de la commune.

22/06/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171330
Mairie de Tourmignies

Communication des documents suivants : 1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171375
Mairie de Batz-sur-Mer

Communication des annexes du plan local d'urbanisme.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171399
Mairie de Voiron

Communication des documents suivants sur lesquels la commune s'est notamment fondée pour prendre...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171412
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de la commune.

24/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171457
Mairie d'Epouville

Copie intégrale des documents suivants : 1) le dossier de demande du permis de construire...

24/05/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire POS-PLU
Avis 20171518
Mairie de Savigneux

Copie de l'entier dossier du plan local d'urbanisme de la commune approuvé le 10 novembre 2016.

21/07/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...

08/06/2017 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171544
Mairie de Giraumont

Copie des documents suivants : 1) le dossier déposé par ses clients le 9 août 2016 concernant...

24/05/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20171614
Mairie de Piana

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publics associées...

22/06/2017 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20162984
Mairie de Seilh

Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)

Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20163111
Mairie de Chaumontel

Communication des documents suivants : 1) les pièces constituant le dossier du plan local...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20163128
Mairie de Vauclin

Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique