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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20170348
Mairie de Léon

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) les procès-verbaux des réunions du groupe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170379
Mairie de Saint-Sernin

Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle...

06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170438
Mairie d'Albigny-sur-Saône

Consultation, en sa qualité d'élu, des documents suivants : 1) les plans du futur permis de...

23/03/2017 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20170449
Mairie de Cour-et-Buis

Copie, par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20170605
Mairie d'Issirac

Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170667
Mairie de Murles

Copie, de préférence sur support dématérialisé ou photocopie, de documents concernant la...

06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170752
Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil territorial du POLD (Paris Ouest La...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé
Avis 20170754
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé
Avis 20170776
Mairie de Penmarch

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : - dans sa version actuelle : 1) le rapport de...

06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170836
Mairie de Grosrouvre

Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) les avis émis par...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170857
Mairie de Dammarie-les-Lys

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs aux parcelles cadastrées section AH n° 5...

06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170890
Mairie de Condat-sur-Vezere

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au POS toujours en vigueur ; 2) la...

24/05/2017 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170918
Mairie de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Contrats administratifs
Avis 20170973
Mairie de Vallières

Copie de documents relatifs au classement des parcelles B 1807 et 1808 situées lieu-dit « les...

27/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20170988
Mairie d'Huez

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20171186
Mairie de Fontenay-le-Vicomte

Copie de l'annexe du PLU relative à la liste des bâtiments et ensembles paysagers de la commune...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Conseil 20171199
Mairie d'Ydes

Obligation et modalités de mise en ligne des documents relatifs au PLU.

24/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20171213
Mairie de Meyrargues

Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20171238
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Ghyvelde approuvé par...

21/07/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU