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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

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Résultats 721 à 708 sur 708 trouvés.

Administrations

5 Mairie d'Huez 5 Mairie de Paris 5 Mairie de Val-d'Isère 4 Communauté d'agglomération Pays Basque 4 Mairie de Boisemont 4 Mairie de Lézan 4 Mairie de Salses-le-Château 4 Mairie de Strasbourg 4 Mairie de Tours-en-Savoie 4 Ministère de la culture

Séances

50 31/12/2017 34 31/12/2019 32 15/09/2018 32 30/06/2020 27 31/08/2019 26 31/03/2020 25 31/12/2020 22 31/03/2019 16 30/09/2020 13 30/04/2021

Mots-clés

113 Permis de construire 66 Enquête publique 32 Gestion domaniale 7 Eau 7 Equipements collectifs 7 Expropriation - préemption 7 Infrastructures routières 7 Zones d’activités 6 Support de communication

Conclusions

378 Favorable 210 Sans objet/Communiqué 53 Sans objet/Inexistant 46 Favorable/Sauf préparatoire 46 Irrecevable/Diffusion publique 26 Défavorable/Préparatoire 23 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 19 Favorable/Sauf inexistant 18 Favorable/Sauf vie privée 17 Favorable/Environnement

Modes de consultation

399 Affaire courante 225 Délégué 2 Affaire de principe

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