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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20237039
    Mairie de Chaumontel
    11/01/2024 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20237075
    Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)
    11/01/2024 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20237335
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    11/01/2024 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20237421
    Mairie de Marquette-lez-Lille
    11/01/2024 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20237582
    Mairie de Raizeux
    25/01/2024 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Agrément Gestion domaniale
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Administrations

5 Mairie d'Huez 5 Mairie de Paris 5 Mairie de Val-d'Isère 4 Communauté d'agglomération Pays Basque 4 Mairie de Boisemont 4 Mairie de Lézan 4 Mairie de Salses-le-Château 4 Mairie de Strasbourg 4 Mairie de Tours-en-Savoie 4 Ministère de la culture

Séances

50 31/12/2017 34 31/12/2019 32 15/09/2018 32 30/06/2020 27 31/08/2019 26 31/03/2020 25 31/12/2020 22 31/03/2019 16 30/09/2020 13 30/04/2021

Mots-clés

113 Permis de construire 67 Enquête publique 34 Gestion domaniale 7 Eau 7 Equipements collectifs 7 Expropriation - préemption 7 Infrastructures routières 7 Zones d’activités 6 Support de communication

Conclusions

387 Favorable 213 Sans objet/Communiqué 53 Sans objet/Inexistant 50 Favorable/Sauf préparatoire 48 Irrecevable/Diffusion publique 28 Défavorable/Préparatoire 24 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 21 Favorable/Environnement 21 Favorable/Sauf inexistant 19 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

416 Affaire courante 225 Délégué 2 Affaire de principe
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