-
Avis 20175289
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité de son dossier de demandes de...
-
Avis 20175315
Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu établi par le professeur de technologie de la...
-
Avis 20175410
Mairie de Hoerdt
Copie de documents relatifs aux contrats des assistants d'enseignement artistique de l'école de...
-
Avis 20175603
Collège Guy de Maupassant de Houilles
Copie de l'intégralité des dossiers suivants concernant sa fille X :
1) le dossier relatif à son...
-
Avis 20175610
Mairie de Houilles
Copie des documents suivants concernant ses enfants X et X :
1) la dérogation, déposée auprès du...
-
Avis 20175759
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)
Communication du procès-verbal de délibération du jury, ayant prononcé son ajournement au...
-
Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...
-
Avis 20180981
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble du dossier transmis à la commission...
-
Avis 20181172
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne (DSDEN 87)
Copie de la lettre de plainte sur son fils mineur X, élève en CE2, émanant des parents d'une...
-
Avis 20181235
Ecole du Pradeau-La Sède
Communication des documents suivants, relatifs à ses enfants :
1) la copie intégrale du dossier...
-
Avis 20174544
Lycée Monge de Chambéry
Communication de l'intégralité du dossier scolaire d'inscription de sa fille X dans cet établissement.
-
Avis 20175008
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Copie de l'ensemble des pièces du dossier scolaire de son client, y compris celles contenant des...
-
Avis 20182360
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Copie des documents suivants concernant son fils X :
1) l'emploi du temps indiquant en...
-
Avis 20182488
Lycée Franco-Allemand du Buc
Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S :
1)...
-
Avis 20182773
Ecole Guillaume Bourbon de Sereilhac
Copie de la lettre de plainte sur son fils mineur X, X, émanant des parents d'une camarade de...
-
Avis 20184303
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S :
1)...
-
Avis 20184304
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S :
1)...
-
Avis 20181511
Lycée Gerville-Réache de Basse-Terre
Copie,de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de la commission éducative à...
-
Avis 20181757
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'entier dossier scolaire de son fils, X, né en 2010.