Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20180227
Mairie de Foissac

Copie de documents relatifs à l'implantation d'un assainissement semi-collectif proche de sa...

05/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180238
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Copie des rapports établis en 2017 par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage...

19/04/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180249
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180250
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20180271
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor (CCI 22)

Communication des documents suivants concernant l'analyse des boues déclarées « neutres » ayant...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180281
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Communication du rapport d’accident du Kea Trader et de l'ensemble des autres documents...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180289
Préfecture du Var

Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180316
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de communes Lodévois et Larzac

Consultation de la liste des sept habitations identifiées du hameau de Laulo du Bosc mentionnant...

19/04/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180319
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)

Copie sur CD-ROM ou au format papier, de documents se rapportant aux activités industrielles...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180322
Mairie de Nanterre

Copie du rapport concernant les nuisances sonores établi par les agents du service hygiène et...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180334
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

Copie sur support papier, par courriel ou sur support informatique de type CD-Rom, du rapport...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180378
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie de documents se rapportant aux activités industrielles anciennement exploitées par les...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180379
Communauté de communes du pays de Dol de Bretagne et de la Baie du Mont Saint-Michel

Communication de l'intégralité des documents suivants, relatifs au port de Vivier/Cherrueix : 1)...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180423
Mairie de Seltz

Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...

15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180452
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Copie du règlement d'assainissement en vigueur en 2011 sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt.

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180458
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication d'informations concernant le projet Recyver de recyclage des tubes cathodiques,...

03/05/2018 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets
Avis 20180460
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication par envoi postal ou courrier électronique de l'étude de danger relative au plan de...

06/09/2018 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques