Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20185034
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185035
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Copie des documents suivants : 1) la convention partenariale passée avec le comptable public...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185046
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185047
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté (DIRECCTE 25)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant les inspections ayant donné...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185073
Mairie de Vailhourles

Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185081
Communauté de communes du Grand Chambord

Communication par courriel des documents ou informations relatifs aux coûts du service de...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20185082
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des montants perçus au titre de la taxe générale sur les activités polluantes...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20185100
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents et informations suivants, relatifs au projet de parc éolien de La...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185102
Préfecture de la Vienne

Communication des informations et documents relatifs à la demande d'autorisation unique du parc...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185172
Mairie de Paris

Communication du rapport de l'inspecteur de salubrité ayant conduit à la clôture du dossier...

06/06/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185189
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, par voie électronique, ou, le cas échéant, par papier, à ses frais, du rapport...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185200
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)

Communication, dans le cadre du projet d'exploitation de la forêt de Mormoiron, des documents...

18/07/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185209
Préfecture de la Sarthe

Communication des résultats d'analyse de la teneur en chlorure de vinyle monomère (CVM) dans...

27/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Eau
Avis 20185240
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185258
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : Popovsky J., 2002....

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185259
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : X J., 2002. Prises...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185270
Préfecture de l'Isère

Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185274
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, dans le cadre...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20185345
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des avis émis dans le cadre de la concertation interministérielle préalable à la...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques