Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20190286
Mairie de Meyrargues

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les documents...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190314
Mairie de Confrançon

Communication de tous les documents (courriers, emails, etc) échangés, de 2016 à 2018, avec la...

17/05/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190320
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)

Copie de l'enquête réalisée par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20190332
Préfecture des Landes

Communication de la déclaration spécifique concernant l'expérimentation agricole réalisée sur la...

06/06/2019 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190373
Préfecture de l'Isère

Communication, au format électronique, du rapport établi par le bureau de recherches géologiques...

27/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190470
Mairie de Confrançon

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux échanges (courriers, emails, etc), de...

17/05/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20190569
Mairie de Saffré

Caractère communicable, à une étudiante à des fins de sondage, de la liste indiquant les noms et...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20190749
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)

Caractère communicable, à un abonné, des délibérations ayant instauré la participation pour le...

17/05/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185322
Mairie de Bagnolet

Communication ou consultation en mairie, des documents suivants, relatifs à l'installation...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)

Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185748
Territoires Rennes

Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault

Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège

Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185818
Mairie de Dhuizel

Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet

Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication des documents suivants : 1) le deuxième rapport de manquement administratif...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité

Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190096
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des rapports d'inspections effectuées, en 2016, sur les installations de stockage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial