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Avis 20142322
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Copie par courriel, alors que le maire ne propose que la reproduction par un prestataire...
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Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...
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Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.
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Avis 20142392
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...
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Avis 20142460
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie du dossier de permis de construire n° 01309004L0001M02 concernant le domaine des Masques.
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Avis 20142503
Mairie de Sartrouville
Copie des éléments relatifs à l'installation d'un garage à ciel ouvert sur la parcelle AY 131...
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Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
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Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...
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Avis 20142583
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 09407914N0006 et de ses annexes,...
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Avis 20142605
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Copie de l'avis émis par le Pôle urbanisme de Metz Métropole dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20142618
Mairie de Beynes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...
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Avis 20142710
Mairie de Saint-Malo
Copie de la déclaration préalable de Monsieur XXX XXX (ancien propriétaire) concernant le...
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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...
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Avis 20142751
Mairie de Carcasonne
Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...
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Avis 20142830
Mairie de La Rochette
Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 :
1) l'intégralité du...
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Avis 20142840
Mairie de Châtillon
Copie de documents concernant l'ouverture d'un établissement recevant du public (ERP) de type L...
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Avis 20142845
Mairie du Cannet
Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...
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Avis 20142891
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet du permis de construire n° PC 67 510 06...