Recherche - CADA

Environnement

Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20154335
Mairie de Geneuille

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20154338
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154344
Mairie de Quincampoix

Copie de la déclaration manuscrite d'ouverture de la marnière ou de la nature de la cavité...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise

Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande : 1) la copie...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)

Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)

Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20154405
SNCF Réseau

Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154447
SNCF Réseau

Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics Partenariat public-privé
Avis 20154449
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Communication de l'avis du Conseil national pour la protection de la nature (CNPN) relatif à la...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154456
SNCF

Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...

19/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Réutilisation
Avis 20144391
Mairie de Royaumeix

Communication des documents suivants : 1) le règlement de la distribution d'eau potable dans la...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144393
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Communication d'une copie des plans et des délibérations relatifs aux travaux réalisés il y a...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144395
Mairie du Grau-du-Roi

Communication des plans des concessions concernant les appontements de la régie autonome du port...

11/12/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20144424
Mairie de Mareil-le-Guyon

Copie des documents attestant du respect de l'obligation de mise à disposition du public des...

11/12/2014 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques POS-PLU Enquête publique Installations classées
Avis 20144441
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce

Communication, de préférence par courriel, du schéma de distribution d'eau potable déterminant...

11/12/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144452
Agence régionale de santé de Haute-Normandie (ARS 76 - Pôle)

Copie de l'étude d'impact acoustique réalisée le 13 septembre 2012 concernant la salle des fêtes...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20144457
Mairie de Banyuls-sur-Mer

Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants relatifs à l'enquête...

11/12/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20144461
Mairie de Salses-le-Château

Copie, sur cédérom, de tous les documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...

11/12/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées