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Conseil 20203969
Mairie d'Hyères
Caractère communicable du compte rendu de la « commission de gestion de la liste d’attente et...
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Avis 20213058
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :...
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Avis 20213981
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication, par consultation, à la suite de la démolition de la capitainerie du port, des...
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Avis 20212424
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...
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Avis 20212447
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...
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Avis 20212482
Communauté de communes de Marie-Galante
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la gestion du port de Grand-Bourg...
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Avis 20210190
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20205020
Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique
Communication de la copie du « situation report » (SITREP) ou de tout document relatifs à...
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Avis 20216758
Régie autonome de Port-Camargue
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité de la convention conclue entre la régie...
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Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...
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Avis 20221087
Préfecture de la Manche
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Avis 20221787
HAROPA PORT Le Havre
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Avis 20221030
Mairie de Sciez
Communication, par courriel, de la liste et du règlement de l'attribution des places d'amarrage...
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Avis 20224147
Préfecture de la Martinique
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Avis 20223493
La Ciotat Shipyards
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Avis 20227500
Groupement des autorités responsables des transports (GART)
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Avis 20230239
Voies navigables de France (VNF)