Recherche - CADA

Transport maritime et fluvial Environnement

Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté

Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Marché public
Conseil 20110297
président du conseil général de la Manche

- caractère communicable dans leur intégralité des listes d'attentes des postes d'amarrage...

03/02/2011 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20172177
Province des Iles Loyauté

Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transport maritime et fluvial
Conseil 20172245
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Caractère communicable à une association de plaisanciers du port de Bandol de la liste...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20165606
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'avis favorable rendu par le conseil...

26/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Zones d’activités
Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)

Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20170250
Mairie de Paris

Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20160687
Préfecture des Ardennes

Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Transport maritime et fluvial
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol : 1) la liste des bateaux...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20155143
Mairie de Meillerie

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public
Avis 20150938
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants relatifs aux voies d'eau comprises dans la concession de...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20151737
Mairie de Cannes

Copie de documents relatifs au port Pierre Canto : 1) la liste d'attente des plaisanciers ayant...

21/05/2015 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20150657
Mairie de Ars-en-Ré

Communication des documents suivants relatifs à la gestion de la liste d'attente et...

19/03/2015 Défavorable/Vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20153216
Conseil départemental du Morbihan

Communication des noms et adresses des membres du Comité Local des Usagers Permanents des...

24/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20152158
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant le projet de création...

18/06/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20144395
Mairie du Grau-du-Roi

Communication des plans des concessions concernant les appontements de la régie autonome du port...

11/12/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial Contrats administratifs

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