-
Avis 20163671
Mairie de Belz
Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation du pont de Saint-Cado :
1) le dossier...
-
Conseil 20163731
Mairie de La Teste-de-Buch
Caractère communicable, à un tiers, du rapport annuel 2015 relatif à la délégation de service...
-
Avis 20163745
Mairie d'Herblay
Communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
-
Avis 20163773
Office public d'urbanisation sociale du Bas-Rhin (OPUS 67)
Copie, par courrier électronique, pour le compte de la SELARL X, liquidateur judiciaire de la...
-
Avis 20163796
Mairie de Candillargues
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et de membre titulaire de la commission...
-
Avis 20163805
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d' occupation temporaire du domaine...
-
Avis 20163810
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'aménagement de la...
-
Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
-
Conseil 20163845
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable et modalités de communication, à un candidat évincé n’ayant pas participé...
-
Avis 20163865
Centre Hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public, déclaré sans...
-
Avis 20163867
Mairie de Courbevoie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
-
Avis 20163913
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis
Communication du montant de l'offre de l'attributaire concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20163918
Sénat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
-
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
-
Avis 20163967
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offres et les marchés publics concernant...
-
Avis 20163995
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public lancé par la commune...
-
Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20164098
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20164148
Mairie de Cazilhac
Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 :
1) les plans ;
2)...
-
Avis 20164167
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'optimisation des...