-
Avis 20143873
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Résidence Les Flots de l'Orvin
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
-
Avis 20143877
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de l'ensemble des différents tableaux de service type en vigueur au secteur...
-
Avis 20143885
Centre médico-social et pédagogique de Chanteloup
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
-
Avis 20143919
Centre hospitalier interdépartemental de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent « Fondation Vallée »
Communication du procès-verbal de la commission de réforme réunie le 11 mars 2014 la concernant.
-
Avis 20143930
Centre hospitalier d'Ardèche Nord
Communication de la liste des agents du centre hospitalier en CDI avec leur indice respectif.
-
Avis 20144153
Centre hospitalier de Dreux
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'avis du président de la commission...
-
Avis 20183502
Centre Hospitalier Pôle Santé Sarthe et Loir (72)
Communication du procès-verbal de la commission administrative locale n° 6 de décembre 2011...
-
Avis 20134583
Centre hospitalier Edmond Garcin
Communication, en sa qualité d'aide-soignante, de l'intégralité des pièces relatives aux deux...
-
Avis 20134718
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Communication des états individuels de décompte de son temps de travail depuis le troisième...
-
Avis 20134747
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie, en sa qualité d'aide-soignant contractuel, des documents suivants invoqués lors de son...
-
Avis 20134819
Direction départementale de la cohésion sociale du Finistère (DDCS 29)
Copie du rapport de l'expertise médicale effectuée par le docteur XXX XXX, à laquelle il a été...
-
Avis 20135221
Centre hospitalier Georges Daumezon de Fleury-les-Aubrais
Communication des documents constituant « les éléments d'information mis à disposition de...
-
Avis 20135354
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par la direction de l'Agence générale des...
-
Avis 20141373
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de la fiche de poste le concernant.
-
Avis 20141642
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif et médical détenu par l'hôpital Bichat en...
-
Avis 20141785
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de l'intégralité des contrats liant sa cliente au centre hospitalier régional...
-
Avis 20141870
Etablissement public de santé mentale Etienne-Gourmelen de Quimper (EPSM Quimper)
Consultation de son dossier administratif notamment les informations enregistrées sur le logiciel AGIRRH.
-
Avis 20141901
Centre Hospitalier de Doullens
Communication de la convention de mise à disposition le concernant, et des « avis...
-
Avis 20141915
Centre hospitalier interdépartemental de Clermont
Communication des documents suivants :
1) son dossier médical tenu par le service de la...
-
Avis 20142049
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de ses fiches de notation et de ses appréciations concernant les années 2010, 2011...