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Hospitalière Travail Et Emploi

Avis 20142158
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Copie intégrale des documents relatifs à un mécanisme d'attribution d'indemnité de départ...

03/07/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Hospitalière
Avis 20142368
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont

Copie des arrêtés de nomination au poste d'adjoint des cadres hospitaliers de Mesdames XXX XXX,...

24/07/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Carrière
Avis 20142420
Centre hospitalier de Puget-Théniers

Communication du rapport du contrôle médical la concernant, pratiqué le 20 janvier 2014 par le...

24/07/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Santé
Avis 20142423
Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson

Copie du règlement intérieur, notamment les documents relatifs au temps de présence et aux...

24/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail Hospitalière
Avis 20140735
Centre d'accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre

Copie des documents suivants : 1) la fiche de réorganisation n° 14 relative à l'organisation en...

27/03/2014 Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20140825
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Consultation de l'intégralité de ses dossiers administratifs détenus tant par la direction des...

27/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20140898
Centre hospitalier de Seclin

Copie du rapport des experts de médiation psycho-sociale le concernant, menées dans le service...

22/05/2014 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Conditions de travail Représentation Sécurité sanitaire Carrière
Avis 20141145
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de l'avis, rendu le 24 octobre 2011, par le médecin agréé auprès de la commission...

29/04/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Hospitalière
Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20140032
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif, en sa qualité d'agent de sécurité incendie...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20140204
Etablissement hospitalier pour personnes agées dépendantes « Résidence du bois joli » (EHPAD 56)

Copie des documents suivants : 1) concernant l'organisation du travail : a) le document relatif...

13/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20140258
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des cahiers d'émargement du service de l'imagerie médicale du centre hospitalier...

13/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20140283
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Marcel Jacquelinet » de Longvic (EHPAD 21)

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'intégralité de son dossier...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Discipline Dossier personnel
Avis 20140602
Centre hospitalier universitaire de Dijon

Communication de l'avis technique du comité technique d'établissement relatif au fonctionnement...

13/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20143018
Centre hospitalier de Montceau-les-Mines

Communication des documents suivants : 1) le document unique d'évaluation des risques de...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20143069
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d’une copie des documents suivants concernant la situation de son client : 1)...

18/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Professions médicales Dossier personnel Discipline Organisation des services
Avis 20143092
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « La Chesnaye » à Suresnes

Communication de la liste des agents en fonction dans l'établissement au 31 mai 2014.

18/09/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20143096
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication du fichier statistique réalisé par la commission des affaires médicales du CHU...

18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Conditions de travail Professions médicales