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Avis 20191320
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Copie conforme des documents suivants :
1) le document officiel du budget primitif de 2019 ;
2)...
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Avis 20191339
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication à son attention, puis par publication sur le site internet de la collectivité, du...
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Avis 20191342
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication du grand livre budgétaire concernant l’année 2018.
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Avis 20191355
Mairie de Neuves-Maisons
Communication de la copie de la facture de l'imprimeur du catalogue 2018 « Magazine fin 2018, 86 pages ».
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Avis 20191396
Mairie de Puymoyen
Consultation de l'intégralité des factures liées aux dépenses occasionnées par le déplacement de...
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Avis 20191398
Mairie de Templeuve
Communication, par consultation sur place et copie des pages désirées, des documents suivants...
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Avis 20191484
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents relatifs à la subvention accordée à la société X, notamment :
1) la...
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Avis 20191493
Régie municipale Energis de Saint-Avold
Consultation de l'ensemble des documents relatifs aux budgets et comptes financiers de la régie,...
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Avis 20191656
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des comptes de la commune et de ses annexes,...
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Avis 20191714
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20191750
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents relatifs à l'opération de construction d'une école de musique, de...
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Avis 20191825
Mairie d'Orange
Copie des comptes pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme), sise maison des...
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Avis 20191863
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents suivants concernant la communauté de...
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Avis 20191917
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, concernant les associations CAFFES (Centre national d'Accompagnement Familial et...
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Avis 20192020
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants, concernant l'affaire de conflits d'intérêts et détournement de...
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Avis 20192153
Mairie de Jargeau
Communication de l'état des actifs de la commune.
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Avis 20192291
Mairie de Nice
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des déplacements, hôtels et...
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Avis 20192333
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des comptes de la commune de Pézilla-la-Rivière, notamment :
1) les dépenses...
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Avis 20192835
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'initiative «...
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Avis 20192892
Préfecture du Val-d'Oise
Communication des délibérations accordant l'agrément pour le projet de financement social «...