Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20181545
Préfecture de l'Aveyron

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à une zone de protection...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181548
SNCF

Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20181564
Préfecture du Rhône

Communication, de préférence par voie électronique, du procès-verbal du conseil départemental de...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20181579
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants : 1) la demande présentée par Monsieur X ayant abouti à l'arrêté...

15/09/2018 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté

Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...

12/07/2018 Favorable Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181660
Préfecture de la Mayenne

Communication, au format numérique, des documents suivants, relatifs à la X : 1) l’information...

06/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20181693
Mairie de l'Ile-de-Bréhat

Copie des documents suivants : 1) en ce qui concerne l'assainissement collectif : a) les études...

06/09/2018 Favorable/Sauf révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181694
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Copie des documents suivants : 1) le plan détaillé quartier par quartier du réseau de chaque...

06/09/2018 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...

06/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix

Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...

12/07/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181727
Préfecture de l'Hérault

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure

Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée

Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181767
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2017 portant suspension...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181777
Mairie de Veules-les-Roses

Communication sous forme électronique, du dossier du consultant EGIS portant sur la phase finale...

06/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181788
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication au format pdf, de documents relatifs au document dénommé « Comité de veille du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181799
Mairie de Melun

Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication par courriel, des documents suivants : 1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181828
Mairie d'Herbeys

Communication des documents suivants : 1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ; 2)...

31/10/2018 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...

13/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques