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Avis 20174994
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des avis motivés de la chaîne hiérarchique relatifs au traitement...
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Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
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Avis 20175099
Université de Lyon
Copie de l'arrêté de détachement de la Cour des comptes relatif à la nomination de Monsieur X en...
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Avis 20175114
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire académique (CAPA) de...
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Avis 20175176
Centre hospitalier de la Polynésie Française (CHPF)
Copie des contrats de travail de Madame X et de Monsieur X, en tant qu'agents non titulaires...
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Avis 20182249
Université de Lille
Communication, dans le cadre d'une décision de retrait des arrêtés de reclassement signé le 22...
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Avis 20182378
Université des Antilles
Communication des documents suivants relatifs au concours de recrutement au poste de maître de...
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Avis 20182396
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Copie des documents suivants concernant la délibération 2015-12-18 du 1er décembre 2015...
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Avis 20182445
Ministère des Armées
Consultation des grilles et rapports d'évaluations relatifs aux épreuves orales d'admission à...
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Avis 20182469
Ministère de la Justice
Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...
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Avis 20182502
Ministère des Armées
Communication des documents suivants détenus par la sous-direction de la gestion des personnes...
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Avis 20182585
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents la concernant relatifs à la commission administrative paritaire...
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Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20182712
Université Paris 13
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'équipe d'accueil Pléiade...
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Avis 20182960
Université de Rouen Normandie
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif et notamment...
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Avis 20182978
Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (CGSS 977)
Copie des documents suivants la concernant :
1) l'ensemble des documents transmis par le SDIS de...
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Avis 20182980
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie des contrats de travail de Monsieur X, agent contractuel au sein de l'établissement,...
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Avis 20183812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants le concernant, dans le cadre d'une demande de...